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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 04/07/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 4 juillet 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2019.
Tirage au sort des jurés d’assises 2020.
Présentation de l’association TRAJET – Focus sur les activités développées sur le site de Saint-Jean-de-Boiseau.
Approbation du compte rendu du 29 mars 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Finances :
- 2-1) Amicale Laïque : demande de subvention pour frais de déplacement.
- 2-2) Salle festive : validation du règlement, des contrats d’utilisation et des tarifs de location.
- 2-3) Salle festive : autorisation de solliciter une subvention auprès du Conseil Régional.
- 2-4) Energies citoyennes Sud-Loire : demande de subvention exceptionnelle.
- 2-5) Taxe Locale sur la Publicité Extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2020.
Foncier, urbanisme :
- 3-1) Cession d’une parcelle (BC 112) : autorisation.
- 3-2) Logement locatif social : autorisation de signer un bail à réhabilitation avec SOLIHA.
Ressources humaines :
- 4-1) Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet.
- 4-2) Tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint d’animation principal 2ème classe à temps non complet.
- 4-3) Frais d’hébergement : actualisation des conditions de remboursement.
Bâtiments communaux :
- 5-1) Contrat de chauffage des bâtiments communaux : autorisation de signature.
- 5-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°6.
Enfance, jeunesse, éducation :
- 6-1) Règlement intérieur des accueils périscolaires : présentation pour adoption.
- 6-2) Règlement intérieur des accueils de loisirs : présentation pour adoption.
Administration générale :
- 7-1) Renouvellement du parc de photocopieurs multifonctions : autorisation de signer le contrat de maintenance.

Le compte-rendu du conseil municipal du 17 mai 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 4 juillet 2019.

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