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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 05/12/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 5 décembre 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 17 octobre 2019

Approbation du compte rendu du 6 septembre 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
1-2) Convention avec Air Pays de la Loire : signature d’un avenant.
Finances :
- 2-1) Admissions en non-valeur : validation.
- 2-2) Apurement d’une créance éteinte : autorisation.
- 2-3) Provisions pour risques sur créances douteuses : autorisation.
- 2-4) Budget 2019 : décision modificative n°1.
- 2-5) Verres en plastique : établissement d’un tarif de facturation aux associations.
- 2-6) Subvention pour gros travaux : autorisation de versement.
- 2-7) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux à vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole.
- 2-8) Opération Une Naissance, un arbre : autorisation de solliciter l’aide financière du Conseil Régional.
- 2-9) Vente de boissons à la salle festive : détermination des tarifs.
Affaires foncières :
- 3-1) Cession d’un terrain rue du Landas : autorisation.
- 3-2) Acquisition de la parcelle AN 3 : autorisation.
- 3-3) Convention de cession avec la SAFER : autorisation de signature.
Culture :
- 4-1) Mise au rebut de documents à la médiathèque : autorisation.
Intercommunalité :
- 5-1) Démarche territoriale de résorption des campements illicites et d’intégration des migrants de l’Europe de l’est : autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention de coopération entre la commune et Nantes Métropole.
Enfance, jeunesse :
- 6-1) Règlement intérieur des accueils de loisirs : présentation pour adoption.
Ressources humaines :
- 7-1) Protection sociale complémentaire en prévoyance : choix du prestataire et autorisation de signer la convention.

Le compte-rendu du conseil municipal du 17 octobre 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 5 décembre 2019.

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