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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 29/03/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 29 mars 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 1er février 2019.
Approbation du compte rendu du 7 décembre 2018.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
- 1-2) IRL 2018.
Comités consultatifs :
- 2-1) Comités consultatifs : présentation des rapports d’activité 2018.
Finances :
- 3-1) Budget primitif 2019 : débat d’orientation budgétaire.
- 3-2) Présentation de la liste des marchés supérieurs à 20 000 € HT conclus en 2018.
- 3-3) Versement de subventions par anticipation : autorisation.
- 3-4) Cession de praticables de scène : détermination du prix de vente.
Ressources humaines :
- 4-1) Service de médecine préventive du Centre de gestion 44 de la Fonction publique territoriale : autorisation de signer la convention d’adhésion.
- 4-2) Recrutement de personnel contractuel pour un accroissement temporaire d’activité (expositions au château du Pé) : autorisation.
- 4-3) Protection sociale complémentaire : autorisation de donner mandat à Nantes Métropole pour le choix du prestataire.
Foncier, urbanisme :
- 5-1) État 2018 des déclarations d’intention d’aliéner : présentation.
- 5-2) Bilan 2018 des cessions et des acquisitions immobilières et foncières : présentation.
- 5-3) Acquisition de parcelles : autorisation (AD 425, 426 et 742)
- 5-4) Réseau métropolitain des instructeurs ADS : autorisation d’adhésion.
Social :
- 6-1) Plan partenarial de gestion de la demande locative sociale et d’information du demandeur : avis de la commune.
Bâtiments communaux :
- 7-1) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°2.
- 7-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°3.
- 7-3) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°4.
- 7-4) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°6.
- 7-5) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°8.
Culture :
- 8-1) Château du Pé : autorisation de signer l’avenant n°1 à la convention avec la SARL « Voyage Désirable » (Surprenantes).

Le compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 29 mars 2019.

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