Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu "Restez Informés" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

Menu principal

Conseil municipal

Le 01/02/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 1er février 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 7 décembre 2018.
Approbation du compte rendu du 18 octobre 2018.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Affaires scolaires :
- 2-1) Convention de forfait communal pour les classes de l’école Saint-Marc : autorisation de signature.
Jeunesse :
- 3-1) Convention avec l’AJI : autorisation de signature.
Intercommunalité :
- 4-1) Démarche territoriale de résorption des campements illicites et d’intégration des migrants de l’Europe de l’Est : autorisation de signer une convention et validation du partenariat financier entre la commune et Nantes Métropole.
Ressources humaines :
- 5-1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (service enfance jeunesse éducation) : autorisation.
- 5-2) Modification du tableau des effectifs : création de postes (adjoints territoriaux d’animation).
- 5-3) Modification du tableau des effectifs : suppression de poste (animateur territorial).
- 5-4) Modification du régime indemnitaire suite à l’évolution de la réglementation : autorisation.
Bâtiments communaux :
- 6-1) Complexe sportif des Genêts : autorisation de signer le contrat de gardiennage.

Le compte-rendu du conseil municipal du 7 décembre 2018 sera publié après validation par le conseil municipal du 1er février 2019.