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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Conseil municipal

Le 17/05/2018

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 17 mai 2018 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 17 mai 2018.
Tirage au sort des jurés d’assises 2019.
Approbation du compte rendu du 29 mars 2018.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
- 1-2) AJI : présentation du bilan d’activité 2017.
Urbanisme :
- 2-1) Arrêt du projet de Plan local d’urbanisme métropolitain : présentation pour avis.
Finances :
- 3-1) Taxe locale sur la publicité extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2019.
- 3-2) Amicale laïque : demande de subvention pour frais de déplacement.
Enfance, jeunesse, éducation :
- 4-1) Règlement intérieur du multi-accueil : présentation pour adoption.
Personnel :
- 5-1) Avancement de grade : détermination des ratios.
- 5-2) Comité technique : détermination des nouvelles règles de composition.
- 5-3) Médiation préalable obligatoire : proposition d’adhésion au dispositif expérimental.
- 5-4) Protection sociale complémentaire en prévoyance : autorisation de signer l’avenant à la convention de participation.

Le compte-rendu du conseil municipal du 29 mars 2018 sera publié après validation par le conseil municipal du 17 mai 2018.

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