Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu "Restez Informés" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

Menu principal

Conseil municipal

Le 06/09/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 9 septembre 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 4 juillet 2019.
Approbation du compte rendu du 17 mai 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Finances :
- 2-1) Amicale laïque : autorisation de verser une subvention à la section Rink-hockey.
- 2-2) SSC l’Alerte : autorisation de verser une subvention à la section Danses africaines.
- 2-3) Association DOMUS : autorisation de verser une subvention.
Ressources humaines :
- 3-1) Modification du tableau des effectifs (suppression de postes) : autorisation.
- 3-2) Modification du tableau des effectifs (transformation de postes) : autorisation.
- 3-3) Recrutement de personnels non titulaires pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, transport scolaire) : autorisation.
- 3-4) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité (accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, entretien des locaux) : autorisation.
- 3-5) Recrutement de personnels non titulaires pour assurer les repas et le ménage aux centres de loisirs d’été : autorisation.
- 3-6) Astreinte technique : approbation des modalités de mise en œuvre.
Bâtiments communaux :
- 4-1) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°3 au lot n°1.
- 4-2) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°2.
- 4-3) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°9.
- 4-4) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°10.
- 4-5) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°2 au lot n°11.
- 4-6) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°12.
- 4-7) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°13.
- 4-8) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°14.
- 4-9) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°16.
- 4-10) Salle festive : autorisation de signer le contrat de gestion du système de fermeture.
- 4-11) Contrat de maintenance des défibrillateurs : autorisation de signer l’avenant n°1.
- 4-12) Convention d’utilisation du complexe sportif des Genêts : présentation pour validation.
- 4-13) Contrat d’utilisation des salles de réunion municipales : présentation pour validation.
- 4-14) Multi-accueil : autorisation de signer le contrat de maîtrise d’œuvre.
- 4-15) Salle des fêtes : autorisation de vendre des praticables de scène.
Enfance, jeunesse, éducation :
- 5-1) Règlement intérieur du multi-accueil : présentation pour adoption.
Intercommunalité :
- 6-1) Projet Eau et paysages : autorisation de signer une nouvelle convention de co-maîtrise d’ouvrage.
Coopération décentralisée :
- 7-1) Guinée 44 : prolongation de la convention de partenariat.
Affaires générales :
- 8-1) Demande de désaffiliation de la commune d’Orvault du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de Loire-Atlantique : autorisation.

Le compte-rendu du conseil municipal du 4 juillet 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 9 septembre 2019.

Retour à la page précédente  Haut de page