Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au sous menu | Aller au menu "Restez Informés" | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

Menu principal

Conseil municipal

Le 29/03/2019

Heure : 20 h 00
Lieu : Mairie

Les séances du conseil municipal sont publiques.

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 29 mars 2019 à 20 h 00.

Ordre du jour du conseil municipal du 29 mars 2019.
Approbation du compte rendu du 1er février 2019.
Informations :
- 1-1) Emprunts.
Tarifs communaux 2019 :
- 2-1) Accueil périscolaire et accueils pré et post ALSH.
- 2-2) Accueils de loisirs (mercredis et petites vacances).
- 2-3) Restaurant scolaire.
- 2-4) Droits de place (marchés et ventes au déballage).
- 2-5) Occupation du domaine public (terrasses de café, cirques et spectacles forains).
- 2-6) Concessions du cimetière.
- 2-7) Vente de bois (sur pied et coupé).
- 2-8) Médiathèque.
- 2-9) Services proposés par la Mairie.
- 2-10) Participation aux frais de voyages pédagogiques des élèves boiséens scolarisés dans un établissement scolaire public extérieur.
Finances :
- 3-1) Compte de gestion 2018 : approbation.
- 3-2) Compte administratif 2018 : approbation.
- 3-3) Affectation du résultat de l’exercice 2018.
- 3-4) Subventions aux organismes privés pour 2019.
- 3-5) Taxes locales : détermination des taux 2019.
- 3-6) Budget primitif 2019 : présentation pour adoption.
- 3-7) Tableau des effectifs au 31 décembre 2018 : présentation pour adoption.
- 3-8) Convention de participation financière aux frais de fonctionnement du terrain de football de Brains : autorisation de signer un avenant.
Ressources humaines :
- 4-1) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’animateur territorial à temps non complet (80%).
- 4-2) Modification du tableau des effectifs : création d’un poste d’adjoint administratif à temps complet.
Affaires générales :
- 5-1) École de musique : autorisation de signer une convention.
Affaires foncières :
- 6-1) Acquisition de parcelles (AR 86 et 93 - AD 744) : autorisation.
- 6-2) Acquisition de parcelles (AM 52 et 54) : autorisation.
Enfance, jeunesse :
- 7-1) Centre de loisirs d’été : autorisation de signer une convention avec Les Francas.
Communication :
- 8-1) Typographie et mise en page du bulletin municipal : autorisation de signer le contrat.
- 8-2) Impression du bulletin municipal : autorisation de signer le contrat.
Bâtiments communaux :
- 9-1) Salle festive : autorisation de signer l’avenant n°1 au lot n°17.

Le compte-rendu du conseil municipal du 1er février 2019 sera publié après validation par le conseil municipal du 29 mars 2019.

Retour à la page précédente