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Mairie de Saint-Jean-de-Boiseau

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Accueil > Actualités > Enquête publique du Plan local d’urbanisme métropolitain (PLUM)

Enquête publique du Plan local d’urbanisme métropolitain (PLUM)

Publié le 4 septembre 2018

L’enquête publique portera à la fois sur l’arrêt du projet du PLUM, le zonage pluvial et les zonages assainissement.
La mise à disposition du public du dossier d’enquête publique est à la fois physique et numérique. En effet, 25 lieux d’enquête ont été définis pour permettre le meilleur accès possible au public du dossier d’enquête publique : chacune des 24 mairies ainsi qu’au siège de Nantes Métropole.
Dans chacun des lieux d’enquête, le dossier papier sera consultable. En complément, un poste informatique sera à votre disposition pour une consultation numérique des documents. En parallèle l’intégralité du dossier sera consultable sur le site Internet en format dématérialisé, 24 heures sur 24.

Modalités de participation à l’enquête publique

1/ Registres papiers
Dans chacun des lieux d’enquête, trois registres papiers (PLUM, Zonage pluvial, Zonage assainissement) seront disponibles afin de recueillir les observations et propositions du public.
À Saint-Jean-de-Boiseau, le registre est disponible à la mairie, dans la salle des mariages aux heures d’ouverture de la mairie :
- lundis, mercredis et jeudis de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h30,
- mardis et vendredis de 8h30 à 12h00 et de 15h00 à 17h30.
2/ Registres numériques
Trois registres numériques en ligne seront mis en place permettant de recueillir les observations et propositions du public sous un format dématérialisé. Ces registres numériques seront accessibles sur internet, durant toute la durée de l’enquête et 24h sur 24.
Un accès à ces registres numériques sera possible via le poste informatique mis à disposition dans les différents lieux d’enquête, aux horaires d’ouverture correspondants.
3/ Courriers électroniques
Les observations et propositions du public pourront également être envoyés aux adresses électroniques suivantes :
- Pour le PLUM : enquete.publique.plum@nantesmetropole.fr
- Pour le zonage assainissement : enquete.publique.assainissement@nantesmetropole.fr
- Pour le zonage pluvial : enquete.publique.pluvial@nantesmetropole.fr
4/ Courriers
Les observations et propositions pourront être envoyés par courrier à la Présidente de la commission d’enquête, au siège de l’enquête publique :
Madame la Présidente de la commission d’enquête publique relative au PLUm, au zonage d’assainissement et au zonage pluvial
Nantes Métropole, 2 cours du Champ-de-Mars, 44923 NANTES cedex 9

Permanences de la commission d’enquête

La commission d’enquête publique organisera des permanences afin de répondre à toute question relative aux trois dossiers faisant l’objet de l’enquête publique et recueillir les observations du public.
À Saint-Jean-de-Boiseau, ces permanences se tiendront Le lundi 24 septembre 2018 de 14h00 à 17h00 et le lundi 15 octobre 2018 de 9h00 à 12h00 dans la salle des mariages au rez-de-chaussée de l’Hôtel de ville.

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