Il sera retransmis en direct sur la page Youtube ici : https://www.youtube.com/@villedesaint-jean-de-boise9634
CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin à 20h
Ordre du jour
1) Informations :
1-1) Emprunts
2) Intercommunalité :
2-1) Rapport de la CLECT du 17 avril 2024 : approbation
2-2) Convention d’engagement réciproque entre les communes de Le Pellerin et Saint-Jean-de-
Boiseau pour l’utilisation intercommunale du terrain de football synthétique de la commune
du Pellerin : autorisation de signature
3) Finances :
3-1) Fonds de concours métropolitain pour le développement et la gestion de sites communaux
à vocation touristique : autorisation de signer une convention avec Nantes Métropole
3-2) Taxe locale sur la publicité extérieure : actualisation des tarifs applicables en 2025
3-3) Compagnie des Archers du Pé : autorisation de verser une subvention exceptionnelle
4) Communication :
4-1) Typographie, mise en page et impression du bulletin municipal : autorisation de signer le
contrat
5) Foncier – Urbanisme :
5-1) Extension du périmètre d’intervention foncière du Conservatoire du littoral : avis sur la
procédure
5-2) Cession d’une parcelle (AO 119) : autorisation
5-3) Cession d’une parcelle (BC 111p) : autorisation
5-4) Acquisition d’une parcelle (AO 55p) : autorisation
5-5) Acquisition d’une parcelle (ZC 88) : autorisation
6) Ressources Humaines :
6-1) Recrutement de personnels contractuels pour un accroissement temporaire d’activité
(accueils périscolaires et de loisirs, pause méridienne, service entretien et administratif) :
autorisation
6-2) Recrutement de personnels contractuels pour un besoin saisonnier (accueils de loisirs
« Petites Mains » et « Loupiots ») pendant les petites vacances scolaires : autorisation
6-3) Modification du tableau des effectifs : autorisation de supprimer des postes